Conditions Générales d’Utilisation

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Les termes suivants servent comme un contrat qui régit votre utilisation de ce site web, de ses services et applications. Nous l’appelons notre « Service”. En utilisant et/ou s’inscrivant sur ce site, vous signifiez électroniquement votre accord avec ces conditions d’utilisation.

Résumé des conditions

• Ces termes ont le même effet qu’un accord signé par écrit.
• Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous ne pouvez pas utiliser le Service.
• Chaque fois que vous accédez, mettez en ligne ou téléchargez du contenu du Service, vous consentez aux conditions en vigueur.
• Le présent Accord est sujet à modification à tout moment et, par conséquent, vous êtes responsable de revoir ces conditions régulièrement pour en apprendre les changements.
• Vous comprenez et acceptez que votre utilisation du Service après la publication de chaque version du présent accord signifie que vous acceptez et confirmez que les conditions mises à jour s’appliquent à vous.
• Les lois de l’État du Sénégal régissent le présent Accord.
• Nous utilisons le terme « vous » qui signifie la personne ou l’entité qui va accéder ou utiliser le Service comme un utilisateur final.
• Le terme « connexion » signifie la combinaison de nom d’utilisateur/pseudonyme et mot de passe unique qui est utilisé pour accéder à notre Service. Une connexion est une licence pour utiliser un site, une application ou un service pour une période de temps spécifiée.
• « Adhésion » ou « membres » signifie une seule inscription et/ou un compte d’abonnement par utilisateur d’un nom d’utilisateur / pseudonyme et mot de passe pour le service pendant la durée de l’abonnement.
• « Nous », dans le présent accord, entend Groupe PRÉCISION / Étude et Réalisation, ses marques et ses ateliers de production.

Inscription

Bien que l’enregistrement ne soit pas nécessaire pour consulter le site web, vous devrez vous inscrire pour accéder à certaines fonctionnalités. Pour vous inscrire, vous devez :

• Fournir des informations complètes, véridiques et à jour sur vous-même ;
• Accepter de se conformer à ces Conditions Générales d’Utilisation ;
• Avoir la capacité juridique de conclure un contrat.

Également :

• Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler les comptes de tout utilisateur et de modifier les critères d’admissibilité à tout moment.
• Vous aurez besoin de créer un compte pour accéder à certaines fonctionnalités du Service.
• Un seul utilisateur est autorisé par login.
• Nous pouvons refuser l’utilisation de toute connexion que nous jugeons inacceptable.

Responsabilités

Vous êtes responsable de ce qui suit :

• La conservation sécurisée de (a) votre nom d’utilisateur et mot de passe, et (b) tous les appareils que vous utilisez pour accéder au Service ;
• Vos comportements sur le Service qui est associé à votre identifiant, y compris, sans limitation, les activités qui se produisent sous votre compte si d’autres peuvent accéder à votre compte par un de vos périphériques perdus ou volés.
• Vous ne pouvez en aucun cas donner vos informations de connexion à une autre personne, et vous êtes tenu de conserver vos informations de connexion de manière strictement confidentielle.

Vous comprenez et acceptez que nous puissions envoyer une demande de certification grâce à une application visant à sécuriser la connexion pour l’ensemble des utilisateurs du site et à favoriser le respect de ces conditions.

• Vous resterez responsable de l’utilisation non autorisée du Service jusqu’à ce que nous soyons informés de la violation de la sécurité par e-mail ou par téléphone.
• Vous vous engagez à assumer la responsabilité de nous informer immédiatement de toute violation de sécurité, vol ou perte de connexion, ou la divulgation non autorisée des informations de connexion.

Liens vers d’autres sites internet

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Nous ne sommes pas responsables du contenu fourni par d’autres

• Les documents et autres contenus proposés sur le Site sont fournis « en l’état» par les autres et mis à la disposition de la recherche, de référence, d’information et de d’exploitation dans le cadre du travail.
• Vous comprenez et acceptez que le Site puisse contenir des contenus sous licence à nous-mêmes par des contributeurs tiers ou par les utilisateurs finaux du site. Nous ne sommes pas responsables des contenus ou des matériaux qui sont préparés, affichés ou fournis par d’autres personnes ou par nos annonceurs.
• Nous ne sommes pas responsables du contenu diffusé sur Internet, y compris les sites Internet ou des contenus liés à ce Site.
• Nous n’avons aucune obligation de pré-visualiser les contenus émanant d’autres sites.
• Nous ne tolérerons, ni encourageons, ni participons sciemment dans le plagiat ou tout autre acte de fraude scolaire ou de malhonnêteté.
• Nous nous réservons le droit de supprimer certains contenus de notre Site pour n’importe quelle raison, mais nous ne sommes pas responsables de tout échec ou retard dans la suppression de ce type de matériaux ajoutés par des utilisateurs.

Droits de propriété

Le contenu et les applications proposés par ou à travers ce Site sont protégés par droits d’auteur et autres lois et traités sur la propriété intellectuelle. Le site contient des contenus que nous détenons ou contrôlons ainsi que des contenus détenus ou contrôlés par des tiers et qui nous sont licenciés. Nous et les propriétaires respectifs du content du Service nous réservons tous les droits qui ne vous sont pas expressément accordés. Vous ne pourrez pas désosser, décompiler, ou désassembler les différents aspects du Service. Vous ne pouvez pas modifier, adapter ou créer des œuvres dérivées de celles que vous avez copiées du Site. Ne supprimez pas les notes de propriété. N’aidez aucune personne à faire des choses illégales, y compris celles interdites dans le présent paragraphe.

Règles d’utilisation

Vous devez vous conformer à toutes les lois et conditions. Vous ne pouvez pas violer les droits d’autrui. Vous êtes responsable de maintenir à votre charge l’équipement et l’accès Internet dont vous aurez besoin pour utiliser le Service. Vous devez sauvegarder vos données, telles que des informations de contact, des fichiers et autres données que vous désirez conserver.

Vous pouvez utiliser le contenu et matériaux du Site pour effectuer des recherches et présenter des documents à titre d’exemple dans vos recherches. Vous devez citer correctement les sources et attribuer les informations que vous pouvez utiliser dans le site. Vous ne pouvez pas soumettre, proposer des liens, partager, publier ou transmettre via le site tout matériau ou engager toute autre conduite qui :

• constitue une forme de plagiat, de fraude scolaire ou d’acte malhonnête,
• est faux, frauduleux ou trompeur (y compris toutes déclarations inexactes ou incomplètes dues à de la négligence),
• enfreint ou viole les droits d’autrui, y compris et sans limitation, brevet, marque déposée, secret commercial, droit d’auteur, publicité ou autres droits de propriété,
• offre à la vente un contenu ou produit,
• est illégal, menaçant, abusif, constitutif de harcèlement, diffamatoire, trompeur, obscène, pornographique, délictueux, envahissant la vie privée d’autrui, ou contenant des descriptions explicites et/ou graphiques, d’actes sexuels,
• victimise, harcèle, dégrade ou intimide un individu ou un groupe d’individus, à cause de leur religion, sexe, orientation sexuelle, race, origine ethnique, âge ou handicap,
• usurpe toute identité de personne, entreprise ou entité, y compris nos employés et collaborateurs,
• contient des virus informatiques, vers, chevaux de Troie, bombes logiques, logiciels malveillants ou tout autre code informatique, fichiers ou programmes qui interrompent, détruisent ou limitent les fonctionnalités et/ou utilisation de tout logiciel, matériel ou équipement de télécommunications, ou d’une autre manière permet l’utilisation non autorisée d’un ordinateur ou d’un réseau informatique,
• encourage une conduite qui constituerait une infraction criminelle, ou qui engendrerait une quelconque responsabilité civile,
• offre, favorise ou encourage des paris interdits par la loi,
• viole le présent accord, lignes directrices, termes anti-spam ci-dessous, ou toute politique affichée sur le site,
• interfère avec l’utilisation du site par les autres,
• tente d’encadrer ou de redistribuer le site,
• insère, sauf notre accord, votre ou la publicité d’un tiers, l’image d’une marque ou autres contenus promotionnels dans l’un des contenus, matériaux, services ou pages du site,
• s’engage dans les pratiques de « grattage écran » ou « grattage de base de données », « Web scraping/Harvesting », ou toute autre activité dans le but d’obtenir et/ou la copie de notre base de données, nos listes d’utilisateurs ou d’autres informations,
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Politique anti-spam (courriers non sollicités/pourriel)

Vous ne pouvez pas utiliser ce site pour transmettre, directement ou indirectement, tout spam ou autre forme de communication de masse non sollicité. Vous ne pouvez pas récolter d’informations sur nos utilisateurs dans le but de l’envoi, ou pour faciliter l’envoi, de grandes quantités de communications non sollicitées. Nous pouvons mettre fin à votre inscription et accès au Service immédiatement et prendre toute autre action en justice si vous, ou quelqu’un qui utilise votre connexion, viole ces dispositions.

Gestion des contributions

Nous ne revendiquons pas la propriété des contenus et matériaux que vous pourriez soumettre ou présenter sur Journaluniversitaire.com. Si vous partagez ou publiez du contenu, y compris, vos réflexions personnelles, vos reportages ou les résultats de vos travaux de recherche, au public ou sur des zones accessibles au public sur le site, vous comprenez que les autres utilisateurs auront accès à ce contenu. En téléchargeant, affichant ou offrant la contribution, vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, non exclusive, libre de redevance, et entièrement libérée (avec droit de sous-licence) à la présentation, y compris, sans s’y limiter, le droit pour nous ou tout tierce personne désignée par nous de : utiliser, copier, transmettre, extraitre, publier, distribuer, afficher publiquement ou exécuter, créer des œuvres dérivées, d’accueil, index, cache, tag, encoder, modifier et adapter (y compris le droit d’adapter à streaming, le téléchargement, la diffusion, mobile, numérique, la vignette, la numérisation, ou d’autres technologies, maintenant ou dans l’avenir), sous quelque forme ou support connu actuellement ou développé dans l’avenir.

Nous nous réservons le droit, mais nous n’avons aucune obligation, d’éditer vos textes. Nous pouvons utiliser les commentaires, suggestions, plaintes ou autres commentaires que vous nous fournissez en ce qui concerne le site de quelque manière que ce soit sans aucune compensation, attribution et sans aucune restriction. Vous pouvez uniquement télécharger ou poster des Contributions dont vous êtes le/la propriétaire ou dont vous avez un droit explicite d’utiliser et de redistribuer sur le site.

En téléchargeant ou en publiant une Contribution sur Journaluniversitaire.com, vous déclarez et vous nous garantissez que :

• vous avez le pouvoir et l’autorité de (i) faire le présent Accord, (ii) nous accorder le droit d’utiliser la présentation que vous nous fournissez, et (iii) publier chaque contribution sur le site ;
• votre contribution ne viole aucun droit d’auteur, ni les droits de propriété, ni ne contient des éléments diffamatoires ou violant la vie privée d’une personne ;
• votre contribution n’a nullement été vendue, hypothéquée ou aliénée d’une autre et est exempte de privilèges et des revendications ;
• votre contribution est basée sur des faits que vous avez étudiés et vérifiés ;
• votre contribution n’est pas un travail plagié d’un autre et que vous allez en citer la source ;
• votre contribution contient des références complètes, exactes et conformes aux styles de citation standard.

Annulation / Résiliation

À tout moment, et sans motif, nous pouvons annuler ou résilier votre accès ou inscription à notre seule discrétion.

Politique de confidentialité

Notre politique de confidentialité est située à Journaluniversitaire.com, à laquelle vous consentez lorsque vous vous inscrivez ou utilisez le Site.

Gestion des publicités

• Affichage

Seul PRÉCISION a le droit d’afficher sur Journaluniversitaire.com de la publicité de marques et/ou produits lui appartenant ou appartenant à des annonceurs tiers ayant acquis le droit. PRÉCISION définit librement le format et la taille des publicités à diffuser sur ses sites.

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• Newsletter

En souscrivant à la Newsletter de Journaluniversitaire.com vous recevrez les nouveautés du site. Vous pouvez vous désabonner de ces notifications à tout moment en cliquant sur les liens que vous trouverez dans la Newsletter.

Utilisation internationale

Reconnaissant le caractère mondial d’Internet, vous vous engagez à respecter toutes les règles locales concernant la conduite en ligne. Plus précisément, vous acceptez de vous conformer à toutes les lois applicables concernant la transmission de données techniques exportées du pays dans lequel vous résidez. Vous devez vous conformer à toutes les lois locales dans les territoires où vous accédez au Service.

Exclusion de garantie

Nous nous efforçons de fournir sur nos sites web des informations à la fois actuelles, fiables et complètes. La consultation et l’utilisation des sites Internet se font néanmoins aux risques du visiteur. PRÉCISION ne garantit nullement la correction, l’exhaustivité et la précision des informations contenues sur ses sites Internet, qu’il s’agisse d’informations collectées personnellement ou communiquées par des tiers.

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Limitation de responsabilité

Votre seul et unique recours pour tout litige avec nous ou cause par votre utilisation du service est de cesser d’utiliser ce Service. Nous, les propriétaires, employés, représentants et agents, ne serons pas tenus responsables de dommages indirects, spéciaux, accessoires, consécutifs ou exemplaires découlant de votre utilisation, de l’impossibilité d’utilisation, ou de votre mauvaise utilisation du site, même si nous savions ou aurions du savoir l’éventualité de tels dommages.

Exclusion d’indemnisation

En profitant de l’utilisation du Service, vous consentez à nous maintenir ainsi que nos employés, dirigeants, administrateurs, agents, représentants, sociétés affiliées, filiales, annonceurs, promoteurs, organismes de réalisation, fournisseurs de tiers données, sources d’informations ou de données et conseillers juridiques, à l’écart de toutes les pertes, dégâts, droits, revendications et actions de toute nature découlant de ou liées à votre utilisation ou mauvaise utilisation du Service.

Accord électronique, notice

Vous comprenez et acceptez que nous traitons avec nos utilisateurs par voie électronique et, par conséquence, nous pourrons vous fournir les avis nécessaires et les modalités par voie électronique, soit en vous envoyant un e-mail à l’adresse que vous nous avez fournie, soit en affichant un avis sur la page web concernée. En utilisant nos sites ou en vous inscrivant avec nous, vous déclarez que vous avez l’équipement nécessaire, les logiciels et l’accès à Internet pour lire, examiner, imprimer et sauvegarder n’importe quels énoncés ou avis que nous vous fournissons.

Le fait de soit (i) d’accéder et d’utiliser Journaluniversitaire.com, et/ou (ii) de créer un compte avec nous, et/ou (iii) de fournir une présentation, constitue votre signature électronique au présent Accord. Vous reconnaissez que ces conditions ne peuvent être refusées juridiquement ou non-exécutoires du seul fait que le présent Accord a été formalisé par voie électronique.

Procédures de présentation de droits d’auteur violés

Vous devez nous indiquer suffisamment d’informations pour nous permettre de localiser le contenu que vous réclameriez, en l’occurrence :

• l’identification de l’URL ou de tout autre emplacement spécifique sur ce site où le contenu que vous réclamez est situé ;
• la signature électronique ou physique de vous-même, du propriétaire du droit d’auteur ou de la personne autorisée à agir au nom du propriétaire ;
• une description de l’œuvre protégée que vous estimez violée et une description de l’activité illicite que vous dénoncez sur ce site ;
• l’identification de l’endroit où l’original ou une copie autorisée de l’œuvre protégée, par exemple l’URL du site web où il est affiché, ou le nom de l’ouvrage dans lequel il a été publié.

Gestion de litiges

Pour tout litige que vous pourriez avoir avec nous, vous devez nous accorder l’occasion de résoudre votre réclamation par l’envoi d’une description écrite de votre réclamation à l’adresse citée ci-dessous. Nous nous déclarons d’accepter la négociation de votre demande en toute bonne foi. Si nous sommes incapables de régler cette dite réclamation dans les 60 jours après réception de celle-ci, vous pouvez alors poursuivre votre demande tel que décrite ci-dessous.

• la signature électronique ou physique de vous-même, du propriétaire du droit d’auteur ou de la personne autorisée à agir au nom du propriétaire ;
• une description de l’œuvre protégée que vous estimez violée et une description de l’activité illicite que vous dénoncez sur ce site ;
• l’identification de l’endroit où l’original ou une copie autorisée de l’œuvre protégée, par exemple l’URL du site web où il est affiché, ou le nom de l’ouvrage dans lequel il a été publié ;
• l’identification de l’URL ou de tout autre emplacement spécifique sur ce site où le contenu que vous réclamez est situé ;
• votre nom, adresse, numéro de téléphone et votre adresse e-mail afin que nous puissions vous contacter ;
• une déclaration de votre part que vous avez une croyance de bonne foi que l’utilisation litigieuse n’est pas autorisée par le propriétaire du droit d’auteur, son agent ou par la loi ;
• une déclaration de votre part, sous peine de parjure, que les informations ci-dessus dans votre notification sont exactes et que vous êtes le propriétaire des droits d’auteur ou êtes autorisé à agir au nom du propriétaire du copyright.

En cas de réclamation pour violation de droits d’auteur sur ce Journaluniversitaire.com, vous pourrez nous joindre à tout moment comme suit :

• Par courrier postal :

PRECISION / Étude et Réalisation
Ouagou Niayes 1, Immeuble 2359
Dakar, Sénégal

• Par courrier électronique :

info@groupeprecision.org

Si vous croyez qu’un titulaire de compte ou un abonné est un contrevenant répétitif, veuillez suivre les instructions ci-dessus pour entrer en contact avec nous et nous fournir les informations nécessaires pour que nous puissions vérifier que le titulaire ou l’abonné du compte est un contrevenant.

Si vous recevez un avis d’infraction tel que décrit ci-dessus, et qu’en toute bonne foi vous croyez que les travaux dits en infraction ont été enlevés ou bloqués par erreur ou par une identification erronée, vous pouvez alors nous envoyer un contre-avis à l’adresse e-mail indiquée ci-dessus.

Veuillez noter que vous pouvez être jugé responsable des dommages et intérêts si vous fournissez en toute conscience de fausses informations et matériaux pour une activité qui viole des droits d’auteur.

 

Mise à jour : 22 mars 2015.